Délibération N°008 - Indemnités de fonction aux élus
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Toutes les ressources Rapporteur : Georges-Philippe FONTAINE 136 résultats (33ms)
Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France
Contexte :
Délibération N°006 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les Oiseaux et FJT Kerambellec)
Contexte :
Délibération N°003 - Compte de gestion 2018
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Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017
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Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts
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Délibération N°006 - Décision modificative n°3
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Délibération N°011 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
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Délibération N°012 - Visuel de la fête de la musique 2019 - Attribution de trois prix
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Délibération N°001 - Budget primitif 2017
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Délibération N°011 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
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Délibération N°013 - Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial
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Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°008 - Signature de marché après consultation
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