Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
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Toutes les ressources Rapporteur : Isabelle ASSIH 123 résultats (30ms)
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
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Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
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Délibération N°001 - Accueil des déplacés Ukrainiens et versement d'une subvention exceptionnelle pour l'Ukraine
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Délibération N°056 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°039 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
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Délibération N°061 - Vœu relatif à l'avenir du site de l'Institut national supérieur de professorat et de l'éducation
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Délibération N°003 - Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau
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Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
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Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Election des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
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Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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