Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH
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Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (33ms)
Délibération N°042 - Affectation des résultats de l'exercice 2023
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Délibération N°034 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°009 - Quimper Evènements Désignation des représentants de la Ville de Quimper au sein des instances de la SPL
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Délibération N°045 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°029 - Quimper Evènements Avance en compte courant
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Délibération N°000 - Approbation de la convention de liquidation du syndicat mixte SYMORESCO
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Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°050 - Décision modificative n°1
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Délibération N°006 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030
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Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
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Délibération N°032 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - délibération complétant la délibération n°27 du 3 février 2022
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