Délibération N°046 - Conclusion d'un protocole d'accord transactionnel - Infiltrations en toiture touchant le centre technique municipal de la ville
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 339 résultats (36ms)
Délibération N°049 - Affectation des résultats de l'exercice 2022
Contexte :
Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes pour la conclusion de contrats d'assurances : modification des modalités financières
Contexte :
Délibération N°030 - Mises à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°005 - Rapport annuel d'activité 2022
Contexte :
Délibération N°027 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022
Contexte :
Délibération N°019 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°023 - Mandat spécial - Participation à la conférence EFUS
Contexte :
Délibération N°006 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier
Contexte :
Délibération N°000 - Festival de l'artisanat du 22 au 24 octobre 2021 : attribution de subvention
Contexte :
Délibération N°000 - Admission en non-valeur
Contexte :
Délibération N°050 - Avenant à la convention de mise à disposition d'un véhicule de la Mission Locale du Pays de Cornouaille à la ville de Quimper (pour son action KempNozVan)
Contexte :
Délibération N°052 - Compte administratif 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte fiscal et financier - Avis de la commune de Quimper sur le premier volet
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Délibération N°022 - Modification statutaire de Quimper Bretagne Occidentale : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs
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