Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Jacques LE ROUX 343 résultats (40ms)
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°000 - Rapports d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes à la suite de l'examen de gestion de QBO sur les exercices 2015 et suivants
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°011 - Rapport d'activité 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques
Contexte :
Délibération N°067 - Supports de communication externe Avenant 1 à la convention de groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultation
Contexte :
Délibération N°041 - SAFI - Dissolution volontaire anticipée et liquidation amiable
Contexte :
Délibération N°040 - Demande de protection fonctionnelle - Isabelle ASSIH
Contexte :
Délibération N°043 - Décision modificative n°1
Contexte :
Délibération N°038 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs
Contexte :
Délibération N°000 - Taux de fiscalité 2021
Contexte :