Délibération N°011 - Régies dotées de la seule autonomie financière en charge des services publics de l'eau et de l'assainissement des eaux usées - Désignation du directeur
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Toutes les ressources Rapporteur : Jean-Paul COZIEN 140 résultats (13ms)
Délibération N°000 - Conséquences financières de la vidange du digesteur de la Station d'épuration du Corniguel - Protocole transactionnel avec la société SAUR
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Délibération N°028 - Commission de délégation de service public d'exploitation de la grande salle - Désignation des membres
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Délibération N°027 - Parc des expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2023
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Délibération N°027 - Participation au Financement de l'Assainissement Collectif - Modalités d'application
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Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite
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Délibération N°055 - Contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°8
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Délibération N°029 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2018 - 2021
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Délibération N°033 - Appel à projet ' GNV / BioGNV '
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Délibération N°035 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte »
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Délibération N°043 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 3 au marché de travaux
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Délibération N°059 - Facturation de l'assainissement sur la commune de Locronan - Avenant n°3
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Délibération N°051 - Projet de travaux sur les bâtiments de l'EESAB
Contexte :
Délibération N°042 - Réutilisation de la carrière de Kerrous en réserve d'eau brute - Avenant N° 2 au marché de maîtrise d'œuvre
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Délibération N°052 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
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