Délibération N°026 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2018
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Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 63 résultats (25ms)
Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière
Contexte :
Délibération N°032 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen
Contexte :
Délibération N°020 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel et dispositions diverses relatives au personnel communautaire
Contexte :
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
Contexte :
Délibération N°018 - Création du tableau des emplois de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°017 - Syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°004 - Rapport d'activité 2016
Contexte :
Délibération N°1 DDU - Commission locale de l'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013
Contexte :
Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven
Contexte :
Délibération N°041 - Voeu sur l'accessibilité ferroviaire de Quimper
Contexte :
Délibération N°041 - Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper 'Hors Tafta', déposée par M. Rainero
Contexte :
Délibération N°002 - Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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