Délibération N°001 - Rapport d'information: Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Rapporteur : Ludovic JOLIVET 80 résultats (23ms)
Délibération N°004 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°9 DAG - SIVALODET - Désignation des représentants de la commune de Quimper
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Délibération N°019 - Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires communes
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Délibération N°011 - Conseil de développement des EPCI de la Cornouaille
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Délibération N°015 - Fixation du taux du Versement Transports (VT)
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Délibération N°017 - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) Conseil d'administration: fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire
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Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition
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Délibération N°033 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles
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Délibération N°049 - Aide à la crèche Ile aux trésors
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Délibération N°048 - Signature d'un marché après consultation
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Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
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Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
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Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
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