Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper
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Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 69 résultats (21ms)
Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
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Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
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Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017
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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°004 - Décision modificative n°3
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Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce
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Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur
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Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020
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Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
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Délibération N°003 - Attribution de subventions aux organisations syndicales pour l'année 2016
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Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
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