Délibération N°011 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Contexte :
Toutes les ressources Rapporteur : Valérie GACOGNE 69 résultats (24ms)
Délibération N°002 - Adoption du taux horaire du personnel technique dans le cadre des travaux en régie
Contexte :
Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique
Contexte :
Délibération N°013 - Rapport d'activité 2016 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper
Contexte :
Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017
Contexte :
Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques
Contexte :
Délibération N°004 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce
Contexte :
Délibération N°011 - Tarif des plateaux proposés aux agents par le Symoresco Revalorisation de la participation de l'employeur
Contexte :
Délibération N°3 DAG - Copropriété 8 rue des Douves - Travaux sur parties communes
Contexte :
Délibération N°001 - Divers organismes - Modification de la représentation
Contexte :
Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper
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