1 média Délibération N°013 - Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°023 - Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°16 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2014
1 média Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/11/2015
1 média Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019
1 média Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°5 DDC - Convention de partenariat pour la mise en place du 'Pass' Quimper' de l'année 2014 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°047 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019
1 média Délibération N°019 - Avis sur le PLU de Plogonnec Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2016
1 média Délibération N°028 - Convention entre l'Etat, l'Evêque et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Année 2015 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/01/2015
1 média Délibération N°012 - Elections présidentielles : Primaires des partis politiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/11/2016
1 média Délibération N°023 - Classement d'un tronçon de la rue du Poher dans le domaine public communal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°012 - Tarif du plateau repas SYMORESCO pour les agents de la ville de Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/04/2017
1 média Délibération N°001 - Secteur d'habitat de Linéostic Avis du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/07/2015