Toutes les ressources Ville de Quimper 3 056 résultats (33ms)
Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Délibération N°019 - Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)
Contexte :
Délibération N°018 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point information médiation multi services)
Contexte :
Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°068 - Subventions sportives
Contexte :
Délibération N°4 DEE - Projet éducatif local - subventions
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Délibération N°016 - Jumelage avec la ville de Remscheid : mandat spécial
Contexte :
Délibération N°000 - Caisse des écoles - Désignation des représentants du conseil municipal - Modification n°1
Contexte :
Délibération N°017 - Réforme nationale de dépénalisation et de décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2021
Contexte :
Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle
Contexte :