Toutes les ressources Action Sociale 82 résultats (6ms)

Habitation à bon marché, HLM : 24 logements sur le territoire des communes de Quimper et Ergué-Armel , 4Q/QUI/5

4Q/QUI/5 , 1953-1958  

A - Première tranche (1953) - Procès-verbal d'adjudication - Soumissions retenues - Lots (1 à 6) - Plans (1 à 9) B - Deuxième tranche (1956-1957) - Plans - Adjudication - Bordereaux quantitatifs - Devis descriptifs - Deuxième tranche, suite (1953-1958) - Projet de construction de logements (1953-1954) - Permis de construire avec plans (1953 - Certificats d'affichage (1953) - Dossier d'adjudication (1953-1954) - Marchés ou exercices avec correspondance et certificats de paiement (1954) - Mandats (1955-1957) - Emprunts (1954-1958) - Situation financière (1955-1957) - Certificats de réception provisoire et définitive des travaux (1955-1956)

Application des lois d'assistance et de prévoyance, Protection et assistance aux vieillards, infirmes, aux femmes, enfants et familles nombreuses : Protection du premier âge (loi du 23 dec. 1874) , 5Q/QUI/21

5Q/QUI/21 , 1907-1954  

- Registres de déclaration des parents ou ayants-droit + la loi du 23 dec. 1874 (1916-1956) (communicabilité = 100 ans) - Registres des déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses (1919-1954) (communicabilité = 100 ans) - Registres de consultation des nourrissons (1907-1909, 1909-1912, 1915-1921) (communicabilité = 150 ans)

Application des lois d'assistance et de prévoyance, Allocations aux familles de militaires : Aides aux militaires et à leur famille , 5Q/QUI/10

5Q/QUI/10 , 1852-1877  

- Secours viagers aux anciens militaires de l'Empire et de la République : correspondance, états (1852-1877) - Souscription en faveur des soldats de l'armée d'Orient : listes, correspondance (1854-1856) Guerre de 1870 : - Secours aux familles des militaires mobilisés : séances du comité de secours, correspondance (1870-1871) - Secours aux familles des militaires : état, correspondance (1871-1872) - Secours aux familles de militaires tués ou décédés à la suite de blessures : état, correspondance (1871-1877) - Souscription pour les soldats prisonniers en Prusse

Habitation à bon marché, HLM , 4Q/QUI/4

4Q/QUI/4 , 1946-1958  

- Projet de construction de maisons préfabriquées démontables (1946) : plans , brochures - Construction de 30 logements économiques de 1ère nécessité (1954-1958) : plans, marchés ou exercices 1954, correspondance