Toutes les ressources Action Sociale 82 résultats (2ms)

- Registres de déclaration des parents ou ayants-droit + la loi du 23 dec. 1874 (1916-1956) (communicabilité = 100 ans) - Registres des déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses (1919-1954) (communicabilité = 100 ans) - Registres de consultation des nourrissons (1907-1909, 1909-1912, 1915-1921) (communicabilité = 150 ans)

- Conseil municipal 1931-1959

A - Première tranche (1953) - Procès-verbal d'adjudication - Soumissions retenues - Lots (1 à 6) - Plans (1 à 9) B - Deuxième tranche (1956-1957) - Plans - Adjudication - Bordereaux quantitatifs - Devis descriptifs - Deuxième tranche, suite (1953-1958) - Projet de construction de logements (1953-1954) - Permis de construire avec plans (1953 - Certificats d'affichage (1953) - Dossier d'adjudication (1953-1954) - Marchés ou exercices avec correspondance et certificats de paiement (1954) - Mandats (1955-1957) - Emprunts (1954-1958) - Situation financière (1955-1957) - Certificats de réception provisoire et définitive des travaux (1955-1956)

- Rôles journaliers d'ouvriers (3 dossiers)

- Feuille de paye (1926-1927)

Affaire Corentin LE FLOCH, Kereuret (Pluguffan) - Baux et hypothèques (1952-1978) - Echange de terrains entre le Bureau d'aide sociale et les consorts LE FLOCH (1961) -Cession de terrains appartenant au Bureau d'aide sociale (1972)

- Devis pour travaux du fourneau (1887) - Acquisition de jetons (1906)

- Versement des cotisations à la Sécurité Sociale (1933-1959)

- Séance du Conseil municipal (1938-1954) - Dossier d'un accident du travail (31 janvier 1931) (communicabilité = 120 ans) - Registre des procès-verbaux de déclaration d'accident du travail (1946)

- Budget des recettes et des dépenses - 1931-1956

- Dépenses intérieures et legs (1855-1926) - Registre des -12 ans (environs 1856) (communicabilité = 120 ans) - Correspondance (1856-1928) - Circulaires, règlements et formulaires administratifs (1857-1923)

- Rôles journaliers d'ouvriers

- Feuille de paye pour travaux de voirie, fête des écoles (1931) - Feuilles de paye des charretiers (1931) - Travaux réalisés par journée : rapport (du 21 septembre 1931 au 30 décembre 1931) - Remboursement de matériel (la mairie prête du matériel)

- Rapports des employés à l'architecte (1940-1941) - Retraite des vieux travailleurs (1941) - Renseignements individuels (1938) - Cahier des séances de la commission administrative du bureau d'assistance (1935-1943)

- Domaine de Coat Fao (1928-1963) - Domaine de la Petite Boissière (1952-1965)