Délibération N°059 - Avance sur subvention touristique
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (28ms)
Délibération N°003 - Garantie d'emprunt AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 30 logements, route du Petit Guélen- Linéostic sur la commune de Quimper
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Délibération N°010 - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective)
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Délibération N°028 - Implantation à Quimper de l'antenne Bretagne du centre d'innovation CEA-Tech
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Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°054 - DSP haut débit avenant n°17 au contrat de concession sur la modification des tarifs
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Délibération N°027 - Convention Ville /Caisse d'allocations familiales (Caf) du Finistère Accès professionnel au service 'aides financières d'action sociale' de la CAF
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Délibération N°027 - Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées
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Délibération N°035 - Acquisition d'une œuvre de Paul Sérusier (1864-1927)
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Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan
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Délibération N°016 - Actualisation des tarifs 2018 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
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Délibération N°024 - Radio Kerne: Subvention- Yalc'had 2018
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Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°003 - Définition d'un périmètre de zone touristique et dérogation à la règle du repos dominical
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Délibération N°038 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal Approbation de l'étude d'impact - Demandes d'autorisations d'urbanisme et organisation d'une participation du public par voie électronique
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