Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois
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Toutes les ressources Délibérations 5 277 résultats (30ms)
Délibération N°046 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) - OPAC de Quimper Cornouaille - Modification du conseil d'administration
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Délibération N°020 - Musée des beaux-arts de Quimper - renouvellement des tarifs à compter du 1er janvier 2023
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Délibération N°007 - Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC "domestique" et PFAC "assimilé domestique") et tarifs
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Délibération N°021 - Acquisition de parcelles situées dans la zone d'activités de CUZON et vente du terrain au Crédit Mutuel Arkea
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Délibération N°000 - Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Bretagne sur la gestion de la commune de Quimper pour les années 2014 et suivantes
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Délibération N°000 - Mise en œuvre du projet de Halles Gourmandes - Pour une nouvelle attractivité du centre-ville de Quimper
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Délibération N°000 - Forum Terre d'entreprises du 5 novembre 2020 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
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Délibération N°009 - Règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°014 - Admission en non-valeur 2022
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Délibération N°006 - Indemnisation des soumissionnaires au marché relatif à la conception-réalisation d'une aire de jeux inclusive sur le site de la Plaine du Moulin Vert à Quimper
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Délibération N°027 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2022
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Délibération N°050 - Décision modificative n°1
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Délibération N°000 - Lecture de la Charte de l'élu local
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