Délibération N°016 - Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public fluvial accueillant de la voirie sur le "quai neuf" de la commune de Quimper
Délibération N°016 - Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public fluvial accueillant de la voirie sur le "quai neuf" de la commune de Quimper
Délibération N°022 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS
Renouvellement du groupement de commande
Délibération N°022 - Recueil des caractéristiques sociales de la population de la ville de Quimper, de l'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale, du CCAS et du CIAS
Renouvellement du groupement de commande
Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
Délibération N°000 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du Forfait Post Stationnement (FPS)
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan
Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité