Délibération N°015 - Renouvellement du partenariat avec la commune de Fouesnant-les Glénan pour la gestion de circuits VTT
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (24ms)
Délibération N°041 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur
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Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
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Délibération N°018 - Rapport des concessionnaires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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Délibération N°001 - Transports collectifs - Rapport sur le choix du futur délégataire
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Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°000 - Office Public de la Langue Bretonne : demande de subvention
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Délibération N°001 - Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
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Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
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Délibération N°005 - Protocole d'accord sur la participation financière de Quimper Bretagne Occidentale aux actions de l'EPAB de la baie de Douarnenez
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
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Délibération N°053 - Adhésion à l'association française des correspondants à la protection des données à caractère personnel
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Délibération N°028 - L'Office Public de la Langue Bretonne (O.P.L.B.) : demande de subvention Ofis Publik ar Brezhoneg : goulenn yalc'had
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Délibération N°012 - Attribution de subvention à l'association Mission Locale du Pays de Cornouaille œuvrant pour l'insertion des jeunes
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