Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (49ms)
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE Bretagne pour l'année 2021
Contexte :
Délibération N°023 - Avenant n°7 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune d'Ergué Gabéric
Contexte :
Délibération N°009 - L'Office Public de la Langue Bretonne (O.P.L.B) : demande de subvention Ofis Publik ar Brezhoneg: goulenn yalc'had
Contexte :
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Contexte :
Délibération N°047 - Participation au 3ème Forum Economique Breton (FEB)à Saint Malo du 31 août au 1er septembre 2022
Contexte :
Délibération N°002 - Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière en charge du service public de l'alimentation en eau potable et approbation des statuts
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Départemental de l'Habitat 'Finistère Habitat'
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 68 logements situés aux 29 et 31 rue de la Providence sur la commune de Quimper (Opération FJT La Providence) Retire et remplace la délibération n°4 du conseil communautaire du 28 janvier 2021 portant sur cette même garantie d'emprunt
Contexte :
Délibération N°000 - Election des membres du bureau communautaire
Contexte :
Délibération N°024 - Conclusion de conventions de gestion avec les communes pour l'entretien des zones d'activités économiques communautaires
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
Contexte :
Délibération N°014 - Subventions innovation Année 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Pacte de gouvernance
Contexte :
Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnel du CCAS de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :