Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant 6
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (33ms)
Délibération N°000 - Interconnexion des sites publics de l'agglomération - Prolongation et développement du projet NetCity
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Délibération N°004 - Subvention à l'association "Mille et un Petit Prince"
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Délibération N°036 - Nouvelle convention cadre 2022 - 2024 entre les collectivités locales et le CEA tech Bretagne
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Délibération N°056 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2022
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Délibération N°000 - Plan national 'Logement d'abord' Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022
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Délibération N°019 - Négociations annuelles obligatoires (NAO) portant sur la régie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°001 - Mobilités - Adoption du schéma directeur des Mobilités Actives (SDMA) 2025-2035
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Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat privé
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Délibération N°005 - Règlement des aides de Quimper Bretagne Occidentale aux opérations de logements sociaux
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Délibération N°032 - Acquisition de terrains secteur Eau blanche
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Délibération N°003 - Avis sur la révision de la carte communale de Landudal
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Délibération N°000 - Convention de délégation de service public entre la société AQUACOVE et Spa et Quimper Bretagne Occidentale - Rapport du délégataire pour l'année 2019
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Délibération N°019 - Subvention 2024 au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
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