Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (30ms)
Délibération N°004 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence obligatoire 'soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire', créée par la loi NOTRe du 7 août 2015
Contexte :
Délibération N°045 - Subvention 2019 - association les p'tits lutins
Contexte :
Délibération N°051 - Compte de gestion 2021
Contexte :
Délibération N°031 - Contrat de ville - 2ème programmation 2018
Contexte :
Délibération N°025 - Dépôt de permis de construire pour le renouvellement de la station de lavage du centre d'exploitation QUB
Contexte :
Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Contexte :
Délibération N°000 - Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Contexte :
Délibération N°000 - Demandes de subventions 2020 - Associations
Contexte :
Délibération N°029 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère
Contexte :
Délibération N°030 - Service animation du Patrimoine Tarifs 2015-2016
Contexte :
Délibération N°025 - Désaffectation des locaux de l'école Jules Ferry
Contexte :
Délibération N°000 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le Budget Primitif 2021
Contexte :
Délibération N°020 - Passation d'un avenant n°2 au marché de déconstruction de bâtiments et ouvrages compensatoires rue Haute à Locmaria - Lot 3 - SAS Bellocq Paysages
Contexte :