Délibération N°000 - Feuille de présence
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (29ms)
Délibération N°011 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2022 - rapport de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement
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Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
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Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
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Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
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Délibération N°003 - Prolongation de partenariats avec les trois chambres consulaires et actions nouvelles
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Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
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Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
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Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
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Délibération N°012 - Grande salle évènementielle Convention de délégation de service public
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
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Délibération N°000 - Actualisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et des haltes-garderies.
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