Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (27ms)
Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
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Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
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Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°045 - Subventions 2022 - Petite Enfance
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Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
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Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°011 - Cession du gîte de Landudal
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Délibération N°060 - Mise à disposition entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Délégation de service public Rapport du délégataire 2019
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Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
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Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse
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Délibération N°023 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n°25
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Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
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