1 média Délibération N°031 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°9 à la convention de partenariat Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/03/2017
1 média Délibération N°006 - Ville Ambassadrice du Don d'Organes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/06/2025
1 média Délibération N°016 - Convention de partenariat ville de Quimper avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités dans les écoles publiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/06/2024
1 média Délibération N°011 - Modalités de location de l'Espace Dan Ar Braz Vote des tarifs et validation du cahier des charges et du règlement intérieur Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/02/2022
1 média Délibération N°000 - Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/10/2021
1 média Délibération N°004 - Conventions de servitudes avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'Equipement du Finistère (SDEF) - Avenue de la libération Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/02/2022
1 média Délibération N°049 - Subventions aux associations à caractère social Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/03/2023
1 média Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/09/2021
1 média Délibération N°024 - Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/04/2022
1 média Délibération N°035 - Chèque du Petit sportif 2025 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/06/2025
1 média Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche.
1 média Délibération N°001 - Approbation du projet communautaire de Quimper Bretagne Occidentale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/06/2018
1 média Délibération N°001 - Projet de pacte de solidarité fiscale et financière Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 18/10/2018
1 média Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020