Délibération N°003 - Attributions de compensation provisoires 2019
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (59ms)
Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'
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Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°019 - Mesure de fermeture de l'école de Penanguer
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Délibération N°019 - Avenant à la convention ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai
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Délibération N°000 - Avenant n°2 à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
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Délibération N°020 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Très Tôt Théâtre 2025-2028
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Délibération N°002 - Rapport annuel de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CCAPH)
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Délibération N°005 - Modification du règlement administratif et financier des accueils de loisirs pour 2022/2023
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Délibération N°047 - Décision modificative n°2
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
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Délibération N°013 - Cession d'une emprise communale au cabinet de médecins situés à Ty Bos
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Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°002 - Convention entre l'Association des Retraités et des personnes âgées de Quimper et la ville de Quimper - Renouvellement du partenariat pour la période 2025 - 2027
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