Délibération N°004 - Travaux d'effacement de réseaux aériens
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (23ms)
Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Aiguillon Construction
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Délibération N°033 - Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions
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Délibération N°007 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°038 - Subventions aux associations à caractère social
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Délibération N°040 - Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) Désignation des membres
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Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme
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Délibération N°051 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili
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Délibération N°053 - Service animation du patrimoine Tarifs 2016-2017
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Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat
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Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°033 - Tarifs 2018-2019 des piscines Aquarive et Kerlan Vian
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Délibération N°029 - Subventions sportives
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Délibération N°004 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2004 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du parking du Gorrequer de Locronan
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Délibération N°011 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015
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