Délibération N°000 - Convention de groupement de commande - Transcription des débats des assemblées délibérantes et autres instances
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (31ms)
Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°015 - Mobilités - Convention relative aux abonnements intermodaux TER BreizhGo + Réseau QUB
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Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°1 à la convention définissant le financement des études AVP de réaménagement du bâtiment Voyageurs de la gare de Quimper
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Délibération N°015 - Avenant n°1 à la convention d'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH)
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Délibération N°000 - Fourniture de produits alimentaires Constitution d'un groupement de commande
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Délibération N°053 - Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la phase 2 du projet Bretagne Très Haut débit sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°011 - Renouvellement de la convention de mise à disposition du personnel du service 'animation surveillance' des piscines de Quimper Bretagne Occidentale à la ville de Quimper
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Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP
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Délibération N°017 - Subvention 2019 au Centre intercommunal d'action sociale
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Délibération N°021 - Acquisition du bien immobilier communal situé 1 bis rue Olivier de Serres secteur Kerhuel - Eau Blanche
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Délibération N°022 - Subvention à l'Office Public de la Langue Bretonne
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Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB)
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Délibération N°061 - Règlement et dotations du jeu 'chasse au trésor', le 14 décembre 2019 à la médiathèque Alain Gérard
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Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2019 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper.
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