Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (26ms)
Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
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Délibération N°008 - Protocole d'accord transactionnel - Infiltrations touchant la cuisine centrale
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Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
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Délibération N°000 - Convention fonds publics et territoires de la caisse d'allocations familiales (CAF) concernant le financement de l'accueil du jeune enfant sur des horaires décalés pour un montant de 50 808 euros et les places d'urgence pour un montant de 68 200 euros
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Délibération N°000 - Restauration collective : désignation du représentant employeur et de son suppléant au sein de l'AGRIAQ
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Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
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Délibération N°035 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°002 - Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles (CIDFF)
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Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
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Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
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Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
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