Délibération N°000 - Signature de la convention d'utilité sociale 2021-2027 de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Quimper Cornouaille
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (44ms)
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 28 logements collectifs situés 31-33-35 rue de Kervalguen à Quimper - opération Kervalguen B2
Contexte :
Délibération N°045 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 18 logements situés 16 - 16bis impasse du stade sur la commune de Pluguffan
Contexte :
Délibération N°048 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°026 - Quartier Fertile - projet de ferme maraichère Demande de garantie financière
Contexte :
Délibération N°011 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2024
Contexte :
Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires
Contexte :
Délibération N°000 - Secteur de Tréodet - Ergué gabéric Création d'une zone d'activités économiques 'kerourvois 3'
Contexte :
Délibération N°000 - Fourniture et livraison de matériels et produits d'entretien Création d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°052 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son budget annexe déchets
Contexte :
Délibération N°003 - Désignation du concessionnaire du service public de l'assainissement du secteur sud
Contexte :
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Contexte :
Délibération N°002 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031
Contexte :
Délibération N°015 - Subvention à l'association Bannoù-Heol
Contexte :
Délibération N°033 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :