Délibération N°000 - Feuille de présence
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (50ms)
Délibération N°004 - AMI Logement d'abord Convention 2025
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Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°018 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
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Délibération N°023 - Avenant à la convention d'objectifs et de financement - Subvention de soutien aux formations au BAFA et BAFD proposé par la CAF
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Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
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Délibération N°000 - Prolongation de l'opération 'Quimper, Coeur de ville'
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Délibération N°000 - Politique sportive nautisme scolaire : renouvellement des conventions
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Délibération N°039 - Cession d'une parcelle située 34 rue Danton
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Délibération N°040 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec l'association Force T Quimper
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Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023
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Délibération N°022 - Langue bretonne : livret de famille bilingue pour les Quimpéroises et les Quimpérois et guide d'utilisation à destination des agents Information du conseil municipal
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Délibération N°040 - Acquisition de parcelles rue René de Kerallain
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Délibération N°024 - Avenant à la convention opérationnelle tripartite (QBO - EPFB - Commune de Quimper) pour le secteur gare
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