Délibération N°018 - Pérennisation des circuits de randonnée VTT et pédestre des communes de Quimper Bretagne Occidentale
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (75ms)
Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
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Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper
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Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
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Délibération N°023 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
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Délibération N°004 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°020 - Participation au financement de la cérémonie de remise de diplôme de l'ESIAB.
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Délibération N°015 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Acomptes 2019
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Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté
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Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
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Délibération N°002 - Garantie d'emprunt au profit de l'association 'Treuzkemm, la Ressource-Qui-Rit' Prêt d'un montant de 150 002 euros auprès du Crédit Coopératif
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Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus
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Délibération N°003 - Signature de deux marchés publics après consultation et d'un avenant
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