Délibération N°011 - Subvention à l'association "La Vallée Blanche", organisatrice du trophée Sébaco
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (36ms)
Délibération N°042 - Vente de terrain sur le parc d'activité de Ti Lipig à la société Imbretex
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Délibération N°045 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 18 logements situés 16 - 16bis impasse du stade sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°019 - Convention relative à l'exercice des missions du CLIC sur la commune de Quéménéven
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Délibération N°009 - Deuxième programmation 2023 du contrat de ville de Kermoysan
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Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Douar Nevez"
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Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète' au service 'prévention sécurité santé au travail' de la Direction des relations humaines
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Délibération N°000 - Participation à l'opération 'L'industrie fait son show' organisée par l'U.I.M.M
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Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Délibération N°000 - Décision modificative n°3
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Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°016 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
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Délibération N°002 - Maintien ou non de madame Le Treust dans ses fonctions d'adjointe, suite au retrait de sa délégation
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Délibération N°005 - Transformation de la SEM Quimper Evènements en SPL - Saisine de Quimper Evènements
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