Délibération N°008 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2023
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (33ms)
Délibération N°013 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
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Délibération N°058 - Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG
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Délibération N°050 - Tarifs de l'eau potable et de l'assainissement 2024
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Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 9 logements situés rue de Kerdevot à Ergué-Gabéric
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Délibération N°029 - Approbation de la transformation de Quimper Evènements en SPL et acquisition d'actions
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Délibération N°019 - Regroupement des organismes HLM OPAC de Quimper Cornouaille et Brest Métropole Habitat sous forme d'une société de coordination
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Délibération N°027 - Signature de marchés publics après consultation
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Délibération N°000 - Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire 2020
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Délibération N°027 - Création du budget annexe "création et exploitation de réseaux de chaleur"
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Délibération N°026 - Rapport annuel d"activité 2023
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Délibération N°031 - Versement mobilité (VM)
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Délibération N°036 - Comité social territorial
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Délibération N°024 - Subventions Sportives
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Délibération N°014 - Renouvellement de la convention entre la ville de Quimper et l'association Théâtre de Cornouaille
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