Délibération N°006 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Remise d'ouvrage à la SNCF, à la Région et à la Ville de Quimper
Contexte :
Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (35ms)
Délibération N°012 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°055 - Apurement du compte de retenues de garantie
Contexte :
Délibération N°023 - Mise en place de la nouvelle REP (PMCB) _ Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes : Ecomaison, Ecominéro, Valdelia et Valobat
Contexte :
Délibération N°000 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2020 (FPIC)
Contexte :
Délibération N°027 - Financement de deux courts métrages vus du ciel à dos d'oiseaux Ciels de légendes I & II
Contexte :
Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°000 - Convention de partenariat entre la Banque des Territoires et Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère Convention 2024 - 2026
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°025 - Détermination des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables (ENR)
Contexte :
Délibération N°000 - Election du.de la président.e de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°005 - Programme local de l'habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2023
Contexte :
Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
Contexte :