Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (36ms)
Délibération N°043 - Exploitation du centre de Kerhoaler
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Délibération N°013 - Vente sur WebEnchères
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Délibération N°062 - Soutien de la campagne de communication 'graines d'un Paris d'avenir' de l'association Minga
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Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
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Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°000 - Acquisition du site départemental de Roz Maria Adhésion de la Ville à l'association Europan France pour le site de Roz maria / Locmaria
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Délibération N°047 - Convention de partenariat Ville de Quimper avec l'Ecole de batterie Danté Agostini Quimper 2023-2026
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Délibération N°003 - Conventions action de sensibilisation Atlas de la Biodiversité Communale (ABC)
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Délibération N°000 - Acquisition d'une parcelle rue Fernand Pelloutier
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Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed jusqu'au 30 juin 2022
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Délibération N°031 - Crématorium : modification de la répartition du capital du délégataire
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Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Mise en œuvre d'un projet de Halles Gourmandes sur le site du Moulin au Duc Demande de déclaration d'utilité publique du projet Sollicitation auprès de M. Le Préfet de l'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire
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Délibération N°014 - Compte de gestion 2024
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