Délibération N°016 - Commission intercommunale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - Renouvellement de sa composition
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (25ms)
Délibération N°10 DDU - Vente de terrains à Quimper Communauté - Zone de Kergonan
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Délibération N°5 DDC - Convention de partenariat pour la mise en place du 'Pass' Quimper' de l'année 2014
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Délibération N°017 - Constitution de servitudes de passage de canalisations Avenue de Kerjestin et avenue de Kerrien
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Délibération N°051 - Projet de travaux sur les bâtiments de l'EESAB
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Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006
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Délibération N°025 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle
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Délibération N°005 - Aménagement du jardin du Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique (CMAD)
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Délibération N°014 - Convention pour le Nouveau Projet de Rénovation Urbaine de Kermoysan
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Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)
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Délibération N°042 - Convention avec la CAF pour des subventions d'actions innovantes du RAM
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Délibération N°013 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
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Délibération N°031 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Deuxième programmation 2014 (DS)
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Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
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Délibération N°027 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
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