Délibération N°001 - Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).
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Toutes les ressources Délibérations 5 584 résultats (42ms)
Délibération N°013 - Constitution de servitude au profit de madame Ricaud - rue de la Terre Noire
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Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles
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Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme (DS)
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Délibération N°023 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°2 au marché de travaux du lot 15 : électricité courant faible
Contexte :
Délibération N°035 - Convention concernant l'organisation d'interventions culturelles à destination des patients adultes chroniques entre la ville de Quimper et le Centre Hospitalier de Cornouaille - Années 2017 à 2020
Contexte :
Délibération N°034 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2018
Contexte :
Délibération N°044 - Subventions aux associations culturelles - Année 2018
Contexte :
Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle
Contexte :
Délibération N°013 - Demande de sortie de la ville de Quimper du capital social de la SEMAEB
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Délibération N°043 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2014
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Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Société Centrale Biogaz de Quimper - Rue Louis Le Bourhis - ZI du Grand Guélen - Quimper
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Délibération N°031 - Construction du Pôle Sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 10 serrurerie
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Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024