Délibération N°013 - Subvention Insertion et Mobilités
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire - mandat en cours 1 587 résultats (28ms)
Délibérations du conseil communautaire du 06/11/2025
Pour consulter le procès-verbal
Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation
Contexte :
Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Contexte :
Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus
Contexte :
Délibération N°034 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Contexte :
Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2025
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
Contexte :
Délibération N°000 - Contrat de ville - 2ème programmation 2020
Contexte :
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