1 média Délibération N°047 - Subventions sportives Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 14/12/2017
1 média Délibération N°011 - Montant des indemnités de mission Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/02/2018
1 média Délibération N°041 - Rapport général d'activité 2013 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2014
1 média Délibération N°1 DDC - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2014
1 média Délibération N°017 - Appel à projet ' GNV / Bio GNV ' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/09/2018
1 média Délibération N°2 DDC - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2014 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°013 - Plan de stationnement - Dépénalisation du stationnement payant au 1er janvier 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°023 - Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°16 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Renouvellement de sa composition Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2014
1 média Délibération N°014 - Convention de servitude auprès de la SCI G.R - avenue Charles Tillon Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/06/2015
1 média Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/11/2015
1 média Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019
1 média Délibération N°1 DDV - Travaux d'effacement de réseaux aériens - Approbation du programme 2014 et autorisation de signature des conventions Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2014
1 média Délibération N°5 DDC - Convention de partenariat pour la mise en place du 'Pass' Quimper' de l'année 2014 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°047 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019