1 média Délibération N°007 - Tarifs 2020 des prestations assurées par le service commun de restauration collective Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/12/2019
1 média Délibération N°020 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/02/2022
1 média Délibération N°020 - Réhabilitation du théâtre Max Jacob - Validation de l'Avant Projet Définitif Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/06/2022
1 média Délibération N°029 - Demandes de subventions 2024 - Actions en matière de protection animale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°011 - Décision modificative n°3 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/11/2022
1 média Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultation Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2024
1 média Délibération N°000 - Subvention au titre du Dispositif de Réussite Educative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/10/2020
1 média Délibération N°019 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/10/2023
1 média Délibération N°021 - Réfection du terrain de Basket de proximité Avenue Léon Blum Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/04/2022
1 média Délibération N°024 - Temps de travail : adoption du règlement général du temps de travail Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/06/2025
1 média Délibération N°030 - Rapport annuel concernant le service public du port du Corniguel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/12/2024
1 média Délibération N°000 - Convention cadre 2021-2025 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Etablissement Public Foncier de Bretagne Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/11/2021
1 média Délibération N°004 - Transports collectifs _ Avenant n°10 de la convention de délégation de service public (DSP) transport Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023
1 média Délibération N°000 - Cession d'une emprise Rue de Saint-Brieuc Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 24/06/2021