Délibération N°014 - Modification n°1 de la délégation du conseil communautaire au président
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (37ms)
Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire
Contexte :
Délibération N°047 - Convention Intercommunale d'Attributions - Création d'une commission partenariale pour la gestion de la demande (hébergement et logement) des publics prioritaires
Contexte :
Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus
Contexte :
Délibération N°025 - Convention de coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Général
Contexte :
Délibération N°018 - Acquisition de deux emprises auprès de la SCI GFDI 88 rue Jules Verne
Contexte :
Délibération N°039 - Convention de dépôt d'œuvres du musée des beaux-arts de Reims
Contexte :
Délibération N°003 - Constitution de servitudes ERDF- Bois du Corniguel
Contexte :
Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°028 - Proposition de voeu sur la politique sociale du logement
Contexte :
Délibération N°038 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°019 - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Contexte :
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site 'mon-enfant.fr'
Contexte :
Délibération N°1 DS - Ateliers Santé Ville - convention ville de Quimper / CCAS de Quimper - Avenant n° 7 à la convention du 8 décembre 2006
Contexte :