1 média Délibération N°051 - Voeu pour que la part obligatoire de logements accessibles aux personnes en situation de handicap reste à 100% Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/04/2018
1 média Délibération N°2 DAG - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°8 DAG - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2014
1 média Délibération N°013 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 09/11/2017
1 média Délibération N°031 - Règlement intérieur à l'usage des visiteurs du musée des Beaux-arts Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/09/2017
1 média Délibération N°003 - Covid-19 - Premières mesures économiques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/05/2020
1 média Délibération N°033 - Convention Fonds Publics et Territoires Versement d'une aide exceptionnelle au titre de l'année 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/02/2019
1 média Délibération N°017 - Association Espace Associatif - Maison des Associations - Subventions exceptionnelles 2019 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/11/2019
1 média Délibération N°017 - Subvention au CCAS Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/03/2015
1 média Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE ET CERTIFICAT EXECUTOIRE Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/02/2016
1 média Délibération N°028 - Convention entre la ville de Quimper et la crèche associative 'Les Bons Petits Diables' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/09/2017
1 média Délibération N°006 - Convention de servitude ERDF - Ecole du cirque Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/03/2015
1 média Délibération N°1 DFCP - Approbation du Compte administratif 2013 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/06/2014
1 média Délibération N°040 - Acquisition du tableau 'Portrait de Sonia Veintraub' de Jacques Hérold (1910-1987) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 25/04/2019