Délibération N°019 - Extention du service commun 'Direction communautaire des systèmes d'information' (DCSI)
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Toutes les ressources 51 700 résultats (50ms)
Délibération N°002 - Compte administratif 2018
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Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
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Délibération N°021 - Quimper, ouvertures dominicales des commerces en 2020.
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Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation
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Délibération N°038 - Rapports des délégataires du service public de l'eau potable
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Délibération N°018 - Décision modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco
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Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1
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Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté
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Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2
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Délibération N°027 - Subventions sportives pour le sport de Haut niveau individuel
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Délibération N°2 DFCP - Approbation du Compte de gestion 2013
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Délibération N°037 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper
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Délibération N°003 - Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)
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