Délibération N°015 - Subvention à l'Association « La Vallée Blanche » pour l'organisation du Trophée Sébaco 2025
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Toutes les ressources 51 700 résultats (54ms)
Délibération N°000 - Tarifs École Municipale Multisports 2021-2022
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Délibération N°002 - Décision modificative n°3
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 06/10/2022
06/10/2022
Délibération N°056 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
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Délibération N°020 - Garantie d'emprunt SA HLM Aiguillon auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Parc social public - réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
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Délibération N°002 - Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale
Contexte :
Délibération N°066 - Charte de partenariat entre Quimper Bretagne occidentale et la fondation Abbé Pierre
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Délibération N°014 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale
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Délibération N°010 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°036 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 29 logements situés 70 vieille route de Rosporden à Quimper
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Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019
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Délibération N°017 - Contrat de Plan Etat Région Financement complémentaire
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Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation
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Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit
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