Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 054 résultats (67ms)
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Contexte :
Délibération N°049 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation de SemBreizh dans la société de projet (Société Civile de Construction-vente), à l'effet de piloter l'opération RACINES à Douarnenez (29)
Contexte :
Délibération N°000 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2020
Contexte :
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Contexte :
Délibération N°033 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Contexte :
Délibération N°026 - Dénomination des voies
Contexte :
Délibération N°008 - Détermination des taux de promotion pour 2025
Contexte :
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Contexte :
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Contexte :
Délibération N°013 - Projet Éducatif Local (PEL) : attribution subventions 2022
Contexte :
Délibération N°021 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Contexte :
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Contexte :
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Contexte :