Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023
Contexte :
Délibérations du conseil municipal - mandat en cours 1 299 résultats (210ms)
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Contexte :
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Contexte :
Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Contexte :
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Contexte :
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Contexte :
Délibération N°037 - Organisation de l'accueil du Tour de France Femmes 2025 à Quimper
Contexte :
Délibération N°000 - Feuille de présence
Contexte :
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Contexte :
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.
Contexte :
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Contexte :
Délibération N°011 - Lancement de l'élaboration d'un Code de la Rue
Contexte :
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Contexte :
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
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