Délibération N°019 - Contrat d'affermage pour la gestion du service de l'assainissement collectif de la ville de Quimper - Avenant n°09
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Toutes les ressources 51 700 résultats (53ms)
Délibération N°016 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec le centre hospitalier de Cornouaille Quimper-Concarneau
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Délibération N°030 - Quimper Evènements - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au sein des instances de la SPL
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Délibérations du conseil communautaire du 03/12/2020
03/12/2020
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2022
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Délibération N°013 - Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire
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Délibération N°000 - Mobilité - Création d'une 'prime VAE' et d'un 'forfait de réparation vélo'
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Délibération N°005 - Tarifs 2025 des prestations eau potable et assainissement pour le secteur du territoire en régie
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Délibération N°017 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Secteur gare
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Délibération N°017 - Proposition de Schéma Local de l'Enseignement Supérieur de la Recherche et de l'Innovation pour les années 2024 à 2027
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Délibération N°025 - Délégation de pouvoir Signature des conventions financières pour les travaux réalisés par le SDEF dans le cadre de remplacement de matériels d'éclairage public accidentés ou en panne en Zones d'Activités Economiques
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Délibération N°000 - Participation au salon de l'immobilier professionnel SIMI en 2021
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Délibération N°043 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : part variable de la subvention 2022 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper - Londres
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Séance du 24/09/2020
24-09-2020
Délibération N°045 - Temps de travail : adoption du règlement général du temps de travail
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