Délibération N°005 - Evaluation charges transférées - Petite Enfance et EHPAD
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Toutes les ressources 51 700 résultats (51ms)
Délibération N°036 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne Avance sur dotation 2019
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Délibération N°051 - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)
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Délibération N°000 - Admission en non-valeur
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Délibération N°031 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et modalités de concertation
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Délibération N°000 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
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Délibération N°000 - Retrait de la délibération n° 1 du 6 février 2020 Echange avec soulte avec la société Prothermic ZA de Ti lipig
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Délibération N°040 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec l'association Force T Quimper
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Délibération N°005 - Actualisation des règlements de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) suite à la réforme Norma
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Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Démolition et reconstruction d'un logement situé route de Pont-l'Abbé sur la commune de Quimper
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Délibération N°019 - Mobilités - Mise à jour du règlement services de stationnement vélo
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Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
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Délibération N°022 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2021. Rapport de la présidente sur le service d'élimination des déchets.
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Délibération N°016 - Création d'un groupement de commande pour la réalisation des travaux d'élagage et de fauchage
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Délibération N°040 - Soutien à l'association Plancton et innovation pour la réalisation de la symphonie ' La voix des océans'
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