Délibération N°004 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge - Rapport annuel du délégataire 2017
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (87ms)
Délibération N°031 - Réitération de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 10 logements situés rue de Pouldreuzic à Pluguffan
Contexte :
Délibération N°013 - Location de l'atelier relais du Rouillen à Ergué Gabéric à la société Mondial Box
Contexte :
Délibération N°000 - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap (CIAPH) - Renouvellement de sa composition
Contexte :
Délibération N°057 - Tarifs fourrière et déchets - Année 2020
Contexte :
Délibération N°000 - Données géographiques images et produits dérivés Constitution d'un groupement de commandes
Contexte :
Délibération N°022 - Subvention à Pépite Bretagne pour l'année 2019
Contexte :
Délibération N°001 - Budget primitif 2022
Contexte :
Délibération N°006 - Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes - Contrôle de la Communauté de communes du Pays Glazik suite à la fusion
Contexte :
Délibération N°025 - Signature d'un protocole transactionnel - Dysfonctionnement de la filière d'assainissement de l'habitation sise 274 Voie Romaine à QUIMPER
Contexte :
Délibération N°054 - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2016
Contexte :
Délibération N°003 - Soutien au développement d'une offre de logements étudiants et d'hébergement Association Kroashent Kerne Résidence Ti ar Brug (ex résidence Les Bruyères)
Contexte :
Délibération N°027 - Projet de tiers lieux et de Fablab FLUX, rue du cosquer à Quimper
Contexte :
Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention
Contexte :
Délibération N°021 - Avenant n°8 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la ville de Quimper
Contexte :