Délibération N°018 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
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Délibération N°039 - Servitude Route de Bénodet - Tubatys
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Délibération N°017 - Magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive de groupement de commandes
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Délibération N°000 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol
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Délibération N°026 - Subvention à Pépite Bretagne
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Délibération N°045 - Subventions relations internationales
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Délibération N°025 - Subventions pour manifestations sportives dans le cadre de sa politique de rayonnement du territoire
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Délibération N°031 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré et application automatique de la circulaire intermnistérielle
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Délibération N°004 - Politique d'abattement à la Taxe d'habitation de la communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°007 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages, de menaces ou de violences
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Délibération N°034 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Convention de reversement du produit des forfaits de Post-Stationnement
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Délibération N°017 - Avenant n°1 à la convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Secteur gare
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Délibération N°030 - Emission France 2 'Les copains d'abord' Subvention à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille pour la prise en charge de l'accueil des artistes et des équipes de tournage
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Délibération N°058 - Harmonisation des aides à l'installation agricole
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Délibération N°053 - Nouveaux règlements des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif
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