Délibérations du conseil municipal du 16/03/2017
16/03/2017
Toutes les ressources 51 052 résultats (47ms)
Délibération N°070 - Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier
Contexte :
Délibération N°038 - Proposition de voeu de monsieur Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°019 - Vente de l'ensemble immobilier situé 12 rue du Lycée (résidence Jules Ferry)
Contexte :
Délibération N°019 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
Contexte :
Séance du 07/02/2019
07-02-2019
Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018
Contexte :
Délibération N°019 - Subventions à diverses associations
Contexte :
Délibération N°016 - Mise en place d'une astreinte 'Nuit entre le lundi et le samedi' et 'Dimanche et jour férié' pour la surveillance des parkings au service stationnement - droits de place (DDV)
Contexte :
Délibération N°009 - Convention ville / CAF concernant la prestation de service 'Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)'
Contexte :
Délibération N°4 DEE - Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant
Contexte :
Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique
Contexte :
Délibération N°042 - Approbation des procès-verbaux du récolement décennal des collections du musée des Beaux-Arts
Contexte :
Délibération N°009 - Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004
Contexte :
Délibération N°006 - Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria
Contexte :