Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires - Budget 2017
Contexte :
Toutes les ressources 51 700 résultats (128ms)
Délibération N°016 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'eaux usées et d'eau potable au profit de la société Polimmo avenue Léon Blum
Contexte :
Délibération N°038 - Proposition de voeu de monsieur Piero Rainero
Contexte :
Délibération N°012 - Subvention à l'association 'Le village de Locmaria'
Contexte :
Délibération N°043 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme
Contexte :
Délibération N°012 - Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles
Contexte :
Délibération N°009 - Accord d'indemnisation - Accident de voirie
Contexte :
Délibération N°015 - Convention de servitudes ERDF au lieudit Le Brieux
Contexte :
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Contexte :
Délibération N°10 DAG - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°009 - Convention ville / CAF concernant la prestation de service 'Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)'
Contexte :
Délibérations du conseil municipal du 09/07/2015
09/07/2015
Délibération N°035 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la tour sud de la cathédrale - Années 2020-2022
Contexte :
Délibération N°027 - Restauration d'objets mobiliers - Demande de subvention au Conseil Général : statue de Saint Pierre de Locmaria
Contexte :
Délibération N°018 - Vente d'un véhicule aux enchères
Contexte :