1 média Délibération N°005 - Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/06/2018
1 média Délibération N°004 - Décision modificative n°1 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 29/06/2017
1 média Délibération N°005 - Proposition de nouvelle montée en débit par Mégalis Bretagne Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°036 - Subvention 2020 au Centre Communal d'Action Sociale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/02/2020
1 média Délibération N°018 - Contrat de ville - Protocole d'engagements réciproques Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2019
1 média Délibération N°047 - Exonération du coût d'apports en déchèterie Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/09/2018
1 média Délibération N°000 - Feuille de présence Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/01/2015
1 média Délibération N°028 - Subventions aux associations culturelles Année 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/11/2018
1 média Délibération N°011 - Associations culturelles Avances sur subventions 2016 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 10/12/2015
1 média Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/06/2016
1 média Délibération N°023 - Subvention exceptionnelle à CBB Capbiotek pour l'organisation du colloque Bio2actives Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/05/2017
1 média Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 14/12/2017
1 média Délibération N°024 - Régularisation foncière avec l'OPAC, échange rue d'Irlande et place d'Ecosse Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 13/02/2020
1 média Délibération N°043 - Extension du réseau d'assainissement - Commune de Landudal Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/09/2018
1 média Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/06/2016