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Délibérations du conseil municipal du 21/09/2017

21/09/2017  

Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2014

 

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Séance du 05/06/2015

Délibération N°033 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2019-2020 et aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2019-2020'

 

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Séance du 27/06/2019

Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique 'mon-enfant.fr' avec la CAF pour le traitement des demandes d'entrée en crèche

 

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Séance du 19/04/2018

Délibération N°024 - Evolution des tarifs 2017-2018 des accueils périscolaires et extrascolaires.

 

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Séance du 06/04/2017

Séance du 12/12/2014

12-12-2014  

Délibération N°049 - Signature de marchés publics après consultation

 

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Séance du 05/12/2024

Délibération N°039 - Convention Fonds Publics et Territoires 'Handicap' entre la CAF et la ville de Quimper

 

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Séance du 19/04/2018

Délibération N°024 - Carte scolaire 2015-2016

 

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Séance du 05/06/2015

Délibération N°039 - Tarifs 'Ecole Municipale Multisports' 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2019'

 

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Séance du 13/12/2018

Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le comité de Quimper du Secours Populaire Français - année 2022

 

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Séance du 09/12/2021

Délibération N°000 - Constitution de servitude tous réseaux - 70 vieille route de Rosporden

 

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Séance du 01/04/2021

Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

 

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Séance du 07/10/2021

Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

 

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Séance du 19/09/2019

Délibération N°005 - Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial

 

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Séance du 07/02/2019