Délibération N°045 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 2ème arrêt du PLH avant transmission à monsieur le préfet
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Toutes les ressources 51 700 résultats (44ms)
Délibération N°007 - Actualisation des durées d'amortissement
Contexte :
Délibération N°015 - Fixation du taux du Versement Transports (VT)
Contexte :
Délibération N°016 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
Contexte :
Délibération N°020 - Projet de wifi territorial Cornouaillais
Contexte :
Délibération N°036 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant de la rivière du Stéir dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité des eaux
Contexte :
Délibération N°008 - Fixation du taux du Versement Transport
Contexte :
Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper
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Délibération N°014 - Plan de mobilité (PDM)
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Délibération N°046 - Programme Local de l'Habitat Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017
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Délibération N°038 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU
Contexte :
Délibérations du conseil communautaire du 02/02/2017
02/02/2017
Délibération N°016 - Réorganisation de la collecte d'amiante pour les particuliers Avenant n° 1 au marché de l'entreprise LE PAPE
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Délibération N°042 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili Mission Jeunesse
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Délibération N°039 - Avenants aux contrats d'affermage pour la gestion du service de l'eau potable des villes de Quimper, Ergué-Gabéric, Pluguffan, Locronan, Plogonnec, Guengat, Plonéis et Plomelin
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