Délibération N°000 - Appel à projet pour la centrale photovoltaïque de Kerjéquel - Désignation du lauréat
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Toutes les ressources 51 700 résultats (67ms)
Délibération N°004 - Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik
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Délibération N°017 - Financement de la thèse MECAAS du laboratoire LUBEM de l'UBO
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Délibération N°003 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Délibération N°025 - Adhésions année 2017
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Délibération N°025 - Transfert de Zones d'Activités Economiques (ZAE) - Définition, périmètres et modalités
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Délibération N°010 - Convention de partenariat Quimper Bretagne Occidentale - Région Bretagne en matière de développement économique
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Délibération N°005 - Comité des Oeuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2018
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Délibération N°020 - Rapport annuel de la commission intercommunale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
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Délibération N°008 - Extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°013 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune
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Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
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Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement
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Délibérations du conseil communautaire du 01/02/2018
01/02/2018